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Comment libérer son vrai potentiel en 5 ans Conclusion de soutien scolaire aslc

Le nom de la place de l'origine de la marchandise est le nom du pays, la localité, le terrain ou un autre objet géographique, utilisé pour la désignation de la marchandise, les propriétés caractéristiques de qui sont définies exceptionnellement ou particulièrement par les conditions naturelles caractéristiques du géographique objet donné ou le facteur humain ou l'un et l'autre simultanément.

Les désignations publicitaires servent pour que les acheteurs distinguent les marchandises homogènes des diverses entreprises. Cependant la publicité des marchandises a une importance non pour toutes les entreprises, et seulement pour ceux qui produisent les produits de consommation courante, c'est-à-dire la production destinée à la réalisation à la population. Quant aux entreprises fabriquant la production de la destination technologique (les matières premières, l'équipement regroupant les produits, destiné à l'utilisation industrielle), pour eux le marquage publicitaire des marchandises n'a pas économique. 11

Comme est indiqué à. 2 art. de 1 convention Parisienne, les objets de la protection de la propriété industrielle sont les patentes des inventions, les modèles utiles, les dessins industriels ou les modèles, les signes industriels ou commerciaux, les signes du service, les raisons sociales et les indications de l'origine ou le nom de la place de l'origine, ainsi que les mesures en vue de la répression de la compétition peu consciencieuse.

La fonction de garantie se manifeste dans l'assurance de la qualité correspondante des marchandises. L'exécution de cette fonction est possible dans une grande mesure seulement à l'augmentation constante de la qualité des marchandises. La marque déposée représente un de plusieurs moyens de la garantie de la bonne renommée de la marchandise et l'augmentation de sa qualité. La particularité de la marque déposée est que lui influence la préservation de la qualité des marchandises et son augmentation indirectement dans le consommateur. La marque déposée est la désignation du produit, à laquelle son consommateur lie les propriétés qualitatives connues à lui du produit. Le consommateur remarquant ces propriétés ou qui a arrêté sur eux le choix lie ces propriétés à la marque déposée, en qui est approvisionné le produit, et demande par la suite notamment ce produit, en supposant que le produit désigné ainsi possède les qualités demandées ou autres, contrôlé par l'expérience, les propriétés. Les produits désignés par la marque déposée définie, connu au consommateur, aux yeux du dernier, en vertu de cette expérience, sont les produits contrôlés de haute qualité. Cela provoque par la suite la demande garantie augmentée des produits approvisionnés en la marque déposée, n'ayant pas la qualité supposée, la marque déposée perd vite le sens et est dévalorisé. Par ce que le fabricant approvisionne les produits en marque déposée, il assume la responsabilité pour la qualité des produits vendus par rapport au consommateur.

Les dessins de mauvais goût, il n'est pas permis d'utiliser le groupe de mots etc. à titre des marques déposées. Ainsi, une des usines de chaussures n'était pas permis d'appliquer à titre de la marque déposée placée sur la semelle des chaussures, la représentation du cavalier galopant au fond des vignobles, les sommets neigeux du Kazbek et le ciel solaire avec l'aigle planant, parce que l'entassement de ces détails du paysage dans le dessin sur la semelle des chaussures ne répond pas aux exigences élémentaires d'art. 18

Les signes combinés verbaux représentent les combinaisons variées des éléments verbaux et figuratifs. Ce peut être la combinaison, la combinaison de tels éléments, qui peuvent être enregistrées eux-mêmes comme verbal ou comme le signe figuratif.

Le droit à la marque déposée peut appartenir aux personnes réalisant l'activité patronale, que ce soit les personnes physique ou juridique, et parmi les derniers - les organisations commercial ou non commercial, réalisant une telle activité.

Ainsi, les objets indiqués ci-dessus de la propriété industrielle sont le lien effectif entre le producteur et le consommateur et jouent le rôle d'importants objets des droits civils subjectifs. 3